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Marques déposées par la société SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C
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ROMANIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROMANIT
SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C.)

Numéro de dépôt :
1529726
Date de dépôt :
24/02/1987
Lieu de dépôt :
SETE
Date d'expiration :
24/02/2007

Présentation de la marque ROMANIT

Déposée le 24 février 1987 par la société SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SETE), la marque française « ROMANIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C domicilié(e) 278, Ave du Maréchal Juin, 34201 SETE (dossier no 2085041) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 314 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, René J. TOUBOUL Avocat domicilié(e) (dossier no 2085041) - France.

La marque ROMANIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROMANIT est expirée depuis le 24 février 2007.

SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C a également déposé les autres marques suivantes : TROIS CORDONS , GRAND ROCAMADE , FORTANT, AUTANT DE GOUTS QUE DE CEPAGES , LES TROIS PARCELLES , VENDANGE D'AUTOMNE , CUVÉE DU MIDI , CHEVALIER HENRI , TROIS CORDONS , ROMANIT , CAPESTOC


SKALLI-FORTANT DE FRANCE (S.N.C.) - 278, Ave du Maréchal Juin, 34201 SETE (dossier no 2085041) - France - SIREN 342314622


René J. TOUBOUL Avocat - (dossier no 2085041) - France


Renouvellement sans limitation le 24 février 1997 n°2085041 - Publication au BOPI 1997-02-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 19 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50264 - Publication au BOPI 1990-12-19

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